Daniel Van Schendel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Daniel Van Schendel
(société Lacroix)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Van Schendel (Daniel)
société Lacroix-Ruggieri
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K 4
Réprésentants des fabricants
Groupe:
Commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K 4
JORFTEXT000000399458
(source JORF)
nomination
04 Janvier 2000
04/01/2000
De:
Van Schendel (Daniel)
(société Lacroix)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000194102
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1998
15/10/1998
De:
Van Schendel (Daniel)
(société Lacroix)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
JORFTEXT000000372460
(source JORF)
nomination
05 Octobre 1995
05/10/1995
De:
Van Schendel (Daniel)
société Etienne Lacroix
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K 4
Représentants des fabricants
Titulaire
Groupe:
Commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K 4
JORFTEXT000000735884
(source JORF)
nomination
14 Avril 1995
14/04/1995
De:
Van Schendel (Daniel)
commission Formation Lacroix
Objet:
membres de la commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
Représentants des organismes de formation
Groupe:
Commission technique relative aux artifices de divertissement du groupe K4
JORFTEXT000000351458
(source JORF)
nomination
17 Février 1991
17/02/1991